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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL
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SYNETEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYNETEC
ELA MEDICAL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92409752
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2012

Présentation de la marque SYNETEC

Déposée le 11 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYNETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELA MEDICAL domicilié(e) 98-100, Rue Maurice Arnoux,92120 MONTROUGE (dossier no 2213503) - 92120 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2213503) - 75001 - France.

La marque SYNETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYNETEC est expirée depuis le 11 mars 2012.

ELA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : STILITH , ELATEC , SYNECOM , SAFA , STILITH , OPTIMO , ALTO , MULTISIS , ORCHESTRA , SYNEFLASH


ELA MEDICAL SOCIETE ANONYME - 98-100, Rue Maurice Arnoux,92120 MONTROUGE (dossier no 2213503) - 92120 - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2213503) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2002 n°2213503 - Publication au BOPI 2002-01-14

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432510 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux